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Marques déposées par HORNER Colette
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BAS ET HAUTS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BAS ET HAUTS
HORNER Colette

Numéro de dépôt :
1633837
Date de dépôt :
14/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2029

Présentation de la marque BAS ET HAUTS

Déposée le 14 juin 1989 par HORNER Colette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAS ET HAUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HORNER Colette domicilié(e) 332 Rue Saint Honoré - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme TOUILLIER CLEMENCE domicilié(e) Le Centralis, 63 AV du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque BAS ET HAUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BAS ET HAUTS arrivera à expiration en date du 14 juin 2029.

HORNER Colette a également déposé les autres marques suivantes : BAS HAUTS B H


HORNER Colette - 332 Rue Saint Honoré - 75001 - PARIS - France


IPSILON, Mme TOUILLIER CLEMENCE - Le Centralis, 63 AV du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Renouvellement sans limitation le 11 juin 1999 n°2146594 - Publication au BOPI 1999-06-11

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2009 n°2402843 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-30

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2019 n°2715669 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-20

Vêtements et sous-vêtements pour hommes, femmes et enfants;bas, bonneterie, ceintures, collants, cravates, écharpes, foulards, gants;chaussures, bottes;chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.